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Comptes rendus

Retrouvez dans cette rubrique les comptes rendus du Conseil Municipal.

Conseil municipal du 25 septembre 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Convention d’études et de veille foncière entre la commune, la commune d’Aubenas, la CCBA et l’EPORA
2- M14 – Tarifs applicables au 1er janvier 2018
3- M49 – Tarifs applicables au 1er février 2018
4- M49 – Décision modificative n° 1 du budget « eau et assainissement »
5- Echange de terrain de voirie avec les consorts ARMAND
6- Régularisation cession parcelle cadastrée section A n° 852 par ADIS à la commune
7- Ardèche Claire – Création de l’Etablissement Public Territorial du Bassin versant de l’Ardèche
8- Modification des statuts de la CCBA au 1er janvier 2018 : prise de la compétence GEMAPI
9- Communication du rapport d’activités 2016 de la médiathèque
10- Communication du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service de collecte des déchets
11- Communication du rapport d’activités 2016 du SPANC
Questions et informations diverses

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CR 25 septembre 2017

Conseil municipal du 12 juin 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Interventions musicales en milieu scolaire 2017-2018
2- Temps d’Activités Périscolaires 2017-2018 et garderie du mercredi midi
3- Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSSEP
4- Tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
5- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
6- Cinéma itinérant – Convention de partenariat 2017
7- Extension maison médicale – Contrat de bail du nouveau local
8- CCBA – Modification des statuts : Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales au 1er janvier 2017
9- Elargissement chemin des Ecoles au droit de la propriété de M. GIBAUD Bernard
10- Demande de subvention Association ARDECH’ROLL
Questions et informations diverses

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CR du 12/06/2017

Conseil municipal du 10 avril 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des impôts locaux 2017
2- M14 Budget principal – Vote du budget 2017
3- M49 Budget eau et assainissement – Vote du budget 2017
4- Demande de subvention FREQUENCE 7
5- Contrat d’assurance des risques statutaires
6- Motion de soutien à l’antenne commerciale de l’ancienne gare SNCF d’Aubenas
7- Convention de stérilisation et d’identification des chats
Questions et informations diverses

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CR 10 avril 2017

Conseil municipal du 20 février 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- M14 – Vote du compte administratif 2016
2- M49 – Vote du compte administratif 2016
3- Vote des subventions 2017 aux associations de la commune
4- Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention de passage dans le cadre des travaux AEP et EU de la RN102
5- Marché public travaux réseaux RN102 – 1ère tranche
Questions et informations diverses

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CR 20/02/2017

Conseil municipal du 19 janvier 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :

1- PLUi
2- Marché public extension maison paramédicale
3- Préparation de la fin du mandat
Questions et informations diverses

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CR 19/01/2017

Conseil municipal du 12 décembre 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche – Retrait et adhésions de collectivités
2- Demande d’adhésion de la commune de Lavilledieu au périmètre intercommunal de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
3- SDE 07 – Demande de subvention éclairage public
4- Travaux RN 102 – Demande de subventions DETR
Questions et informations diverses

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CR 12 décembre 2016

Conseil municipal du 28 novembre 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Décision modificative n° 2
2- M14 – Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2017
3- M49 – Tarifs eau-assainissement applicables au 1er février 2017
4- Travaux RN 102 – Résiliation du marché de travaux
5- Modification du règlement des Temps d’Activités Périscolaires
6- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour l’année 2017
7- Avis sur la régularisation de la zone d’activités de Chamboulas située sur la commune d’Ucel
8- Fusion de la CCPAV avec la communauté de communes du Vinobre au 01/01/2017 : Répartition des sièges de conseillers communautaires – Nom du nouvel EPCI – Siège social
Questions et informations diverses

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CR 28 novembre 2016

Conseil municipal du 19 septembre 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal (SDCI)
2- Motion contre le Groupement Hospitalier de Territoire
3- Demande d’adhésion de la commune de VESSEAUX au Syndicat Intercommunal de Transport Urbain Tout’enBus
4- Communication du rapport d’activité annuel 2015 du Service de Collecte des déchets de la CCPAV
5- Communication du rapport d’activité annuel 2015 du SPANC
6- Régularisation documents d’arpentage chemin de Saint-Pierre
7- Participations financières crèches
Questions et informations diverses

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19 septembre 2016

Conseil municipal du 30 mai 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Modification n° 3 du Plan Local de l’Urbanisme
2- Autorisation donnée au Maire pour la signature du permis de construire pour l’agrandissement de la maison médicale
3- Régularisation documents d’arpentage et élargissements
4- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
5- Tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
6- Renouvellement contrat CUI – CAE
7- Cinéma itinérant : autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention de partenariat, choix du film, tarifs et reversement des bénéfices au profit du CCAS
8- SDE07 – Demande subvention lampes éclairage public supplémentaires
Questions et informations diverses

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30 mai

Conseil municipal du 4 avril 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des taux des impôts locaux 2016
2- M14 - Vote du budget primitif 2016
3- M49 - Vote du budget eau et assainissement 2016
4- Ecole - Sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2016-2017
5- Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention de partenariat avec la crèche "La Maison des Coccinelles"
6- Transfert de l’exercice de la compétence IRVE au SDE07
Questions et informations diverses

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4 avril 2016

Conseil municipal du 7 mars 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2015
2- Budget eau et assainissement M49 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2015
3- Subventions 2016 aux associations de la commune et à l’APIPAV
4- Demandes de subventions diverses
5- M49 – Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6- M14 – Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
7- Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention relative au périscolaire
8- SDE 07 – Demande de subvention éclairage public chemin de la Plaine et zone commerciale
9- Travaux vestiaires stade : Demande de subvention sur la réserve parlementaire de Mme la Députée
10- Syndicat Tout’enBus – Modification des statuts
11- CCPAV – Modification des statuts
Questions et informations diverses

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7 mars 2016

Conseil municipal du 14 décembre 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
2- M14 – Tarifs applicables au 1er janvier 2016
3- M49 – Tarifs applicables au 1er février 2016
4- Décision modificative n° 1 du budget principal M14
5- Conditions de délivrance des concessions au cimetière et au columbarium
6- Modification du règlement de la salle polyvalente
7- Demande concours financier pour la création d’un Club House et la mise aux normes accessibilité des vestiaires du stade
8- Ardèche Claire – Retrait de communes
Questions et informations diverses

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14 décembre 2015

Conseil municipal du 23 novembre 2015 à 20 h 00

Ordre du jour :
1 - Création CUI-CAE pour exercer les fonctions d’aide maternelle
2- Demande utilisation de la salle polyvalente à la crèche La Maison des Coccinelles
Questions et informations diverses

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CR du 23 novembre

Conseil municipal du 5 octobre 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions de prestations de services relatives à la mise en œuvre des activités périscolaires
2- Délivrance des concessions au cimetière communal
3- Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public (GRDF)
4- Avis sur le projet de schéma de mutualisation de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals 2015-2020
5- Communication du rapport d’activités 2014 du SIDOMSA

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5 octobre 2015

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 20 juillet 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Choix du bureau d’études pour la révision du Plan Local d’Urbanisme
2- Approbation des marchés de travaux Route Nationale 102 – Première tranche
3- Tarifs du cinéma itinérant le 17/08/2015 et reversement des bénéfices de la buvette au profit du CCAS
4- Tarifs cantine et garderie au 1er septembre 2015
5- Suite donnée au questionnaire distribué aux parents d’élèves sur l’opportunité de la mise en place d’un service de garderie et de cantine scolaire le mercredi midi
6- Approbation Avant-Projet Sommaire pour la création d’un Club House au stade de Saint-Didier et demandes de subventions
7- CCPAV - Communication du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets
8- CCPAV – Communication du rapport d’activités 2014 du Service Public d’Assainissement Non Collectif

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20 juillet 2015

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 1er juin 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :

1- Approbation des marchés de travaux « Extension de la Mairie »
2- Modification du règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires et autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions de prestation de services pour l’année scolaire 2015-2016
3- Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
4- Adhésion de la commune de Mercuer au Syndicat Mixte Le Bourdary
5- Adhésion de la commune de Saint Etienne de Fontbellon au Syndicat de Transport Urbain TOUT’ENBUS
6- Motion pour la sauvegarde des libertés locales

Questions et informations diverses

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1er juin 2015

Conseil municipal du 13 avril 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des taux des impôts locaux 2015
2- Budget principal M14 – Vote du budget 2015
3- Budget eau et assainissement M49 – Vote du budget 2015
4- Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU
5- Amicale Laïque – Reversement de la subvention du Conseil Général « sortie du patrimoine »
6- Régularisation cessions SOULIER Eric
7- Archer 07 – Interventions activités périscolaires
8- Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention relative au SAIP
9- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche – Demandes d’adhésions de communes et syndicat
10- Modification du règlement de la cantine scolaire
11- Communication du rapport d’activités 2013-2014 du Syndicat Tout’enBus

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13 avril 2015

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 9 mars 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2014 du budget principal M14
2- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2014 du budget eau & assainissement M49
3- Modification des statuts de la communauté de communes du Pays d’Aubenas-Vals
4- Régularisation documents d’arpentage propriété SOULIER Eric
5- Mise à disposition de la salle polyvalente réseau AGAM (pôle SENIORS)
6- Croix Rouge – Prêt salle polyvalente
7- Sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2015-2016
8- Subventions 2015 aux associations de la commune et à l’APIPAV
9- Demande de subvention de l’ESEA Handball
10- Convention d’accueil des enfants de la commune en classe CLIS de l’école Beausoleil d’Aubenas
11- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
12- Travaux RN102 – Demande de subvention réserve parlementaire du sénateur
13- Travaux d’éclairage public chemin de la Tourasse – Demande de subvention au SDE07
14- Travaux d’éclairage public RN 102 (1ère tranche) – Demande de subvention au SDE07
15- Autorisation donnée au Maire pour la signature de conventions de passage
Questions et informations diverses
-  Nettoyage des berges de l’Ardèche du samedi matin 21 mars 2015

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9 mars 2015

Conseil municipal du 15 décembre 2014 à 20 h 00

Ordre du jour :

1- Approbation de l’avant-projet pour les travaux d’eau potable, d’assainissement collectif et eaux pluviales sur la RN 102 et demandes de subventions.
2- Adhésion au service commun mutualisé d’instruction des autorisations de droit des sols mis en place par la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals.
3- Prescription de la modification simplifiée du PLU.

Questions et informations diverses

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15 décembre 2014

Conseil municipal du 24 novembre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015
2- Budget eau et assainissement M49 – Tarifs applicables au 1er février 2015
3- Taxe d’aménagement : exonération de la taxe d’aménagement pour les surfaces des abris de jardin soumis à Déclaration Préalable
4- SDE 07 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
5- CCPAV – Modification des statuts
6- Motion d’opposition au projet du gouvernement de supprimer les dotations aux communes pour les distribuer aux intercommunalités
7- Approbation de l’avant-projet pour l’extension de la Mairie et demande DETR 2015
Questions et informations diverses

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24 novembre 2014

Conseil municipal du 15 septembre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires
2- Convention de prestation de services relative à la mise en œuvre des activités périscolaires
3- Approbation du règlement d’utilisation de l’aire de jeux
4- Création et suppression de poste
5- Autorisation donnée au Maire pour la signature du permis de construire relatif à l’extension de la Mairie
6- Demande de subvention Rallye de l’Ardèche
7- Convention de partenariat cinéma itinérant été 2015
8- CCPAV – Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
9- CCPAV – Désignation d’un membre au Comité de Pilotage voie douce-voie verte
10- CCPAV – Communication du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets
11- SDE07 – Modification des statuts et mise à jour des collectivités adhérentes
12- Motion de soutien à l’Association des Maire de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
13- Délibération d’affirmation et de soutien de la commune au Conseil Général de l’Ardèche et à son maintien dans l’organisation territoriale

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15 septembre 2014

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 2 juin 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Décision modificative n° 1
2- Subventions 2014 allouées aux associations de la commune
3- Nomination du référent ambroisie de la commune
4- Réforme des rythmes scolaires
5- Fête du 14 juillet

Questions et informations diverses

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2 juin 2014

Conseil municipal du 28 avril 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des taux des contributions directes
2- Vote du budget principal M14 2014
3- Vote du budget annexe M49 2014
4- Ecole – Mise en place d’un sol coulé dans la cours
5- Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnités
6- Sivu des Inforoutes de l’Ardèche – Adhésions et transferts d’adhésions
7- CNAS – Désignation des délégués locaux
8- Commission communale des Impôts Directs

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28 mars 2014

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 28 mars 2014 à 18 h 00

Ordre du jour :
1- Installation du Conseil Municipal
2- Désignation du secrétaire de séance
3- Election du Maire
4- Fixation du nombre d’adjoints
5- Election des adjoints
6- Constitution des commissions communales
7- Désignation du délégué à la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals et de son suppléant
8- Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
9- Délégations de fonctions du Maire
10- Désignation des délégués aux divers syndicats : Syndicat du Bourdary, SIVU des Inforoutes de l’Ardèche, Syndicat Mixte Ardèche Claire, Tout’enBus, Commission d’accessibilité de la CCPAV
11- Renouvellement du Comité Syndical du SDE07 – Désignation du représentant de la commune au collège électoral d’arrondissement
12- Désignation du correspondant défense de la commune

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28 mars 2014

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 17 mars 2014 à 20 H 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Vote du compte administratif 2013
2- Budget eau et assainissement M49 – Vote du compte administratif 2013
3- M49 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
4- Sensibilisation aux pratiques musicales année scolaire 2014-2015
5- Modification des statuts du SDE 07
6- SDE 07 – Rénovation des luminaires d’éclairage public – Convention d’organisation temporaire de la Maîtrise d’Ouvrage
7- Ardèche Claire – Demande d’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
8- Convention d’accueil des enfants de la commune en classe de CLIS de l’école Beausoleil Aubenas
9- Modification du règlement du service de l’eau
10- Règlement d’utilisation du terrain multisports
11- Révision du Plan Local d’Urbanisme

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17 mars 2014

Questions et informations diverses

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Réglement terrain multisports

Conseil municipal du 16 décembre 2013 à 18 h 00

Ordre du jour :
1- Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque « prévoyance »

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16 décembre 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 18 novembre 2013

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Décision modificative n° 1
2- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
3- Avis de la commune sur le projet de PLH
4- Projet de PLU Intercommunal – Demande suppression de l’article 63 Du projet de loi ALUR
5- Cessions gratuites de terrains – Famille BOILLON
6- Contrats d’assurance des risques statutaires
7- Recensement de la population 2014 – Recrutement de deux agents recenseurs
8- Demande de subvention « Classe de découverte » - CLIS de Labégude
9- Demande de subvention de l’Association sportive du Collège de Jastres
10- Réforme des rythmes scolaires

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18 novembre 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 26 août 2013

Ordre du jour :

1- Composition du Conseil Communautaire 2014 de la CCPAV – Maintien des deux sièges de la commune de Saint-Andéol-de-Vals
2- Durée d’amortissement des subventions d’équipement aux organismes publics
3- Décision modificative n° 1 du budget principal M14
4- Association « Les Rendez-vous du Jeudi » - Utilisation de la salle polyvalente
5- Régularisation documents d’arpentage et élargissements

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26 août 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 24 juin 2013

Ordre du jour :

1- Travaux d’agrandissement de l’Ecole : Avenant n° 1 au marché de travaux – Lot 3 – Charpente-Bois-Couverture
2- ACALJ-Convention de mise à disposition du personnel (Centre de Loisirs Itinérant)
3- Sensibilisation aux pratiques musicales année scolaire 2013-2014
4- Rapport d’activité du syndicat Tout’enBus
5- Modification des statuts du syndicat Tout’enBus
6- Autorisation d’utilisation du cadastre par la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
7- Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) par le CDG07
8- Créations et suppressions de postes

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24 juin 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 15 avril 2013

Ordre du jour :

1- Subventions 2013 aux associations de la Commune
2- Subvention à l’APIPAV
3- Vote des taux des impôts locaux 2013
4- Terrain multisports – Choix de l’entreprise
5- M14 – Vote du budget principal 2013
6- M49 – Vote du budget annexe « eau et assainissement » 2013
7- Demande d’utilisation de la salle polyvalente par l’association COOL DANSE
8- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
9- PLU – Abandon de la révision simplifiée

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15 avril 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 25 mars 2013

Ordre du jour :

1- Budget principal M14 – Vote du compte administratif 2012
2- Budget annexe M49 – Vote du compte administratif 2012
3- Modification du règlement de la Salle Polyvalente
4- Réforme des rythmes scolaires – Report de la date d’application de la réforme
5- Motion relative au maintien des missions ATESAT et ADS en Ardèche
6- Cession gratuite consorts COMTE-Commune de Saint Didier sous Aubenas
7- Dénomination future voie communale
8- Modification des statuts du SDE 07 et mise à jour de la liste des collectivités adhérentes à la compétence facultative MDE
9- Vente délaissé de concession au cimetière

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25 mars 2013

10- Demandes de subventions diverses
Questions et informations diverses

Conseil municipal du 28 janvier 2013

Ordre du jour :

- Emprunt travaux d’extension et d’aménagement de l’école communale
- Espace multisports - Demande de subvention sur la réserve parlementaire de Mme la Députée
- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche - Demande d’adhésion de la commune de Creysseilles
- Sivu des Inforoutes de l’Ardèche - Modification des statuts
- Sivu des Inforoutes de l’Ardèche - Adhésion du Conseil Général
- Renouvellement de la convention ATESAT
- Subvention exceptionnelle sortie scolaire "classe à la ferme"

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28/01/2013

Questions et informations diverses

- 2012

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23/01/2012
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05/03/2012
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26/03/2012
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04/06/2012
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28/06/2012
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10/09/2012
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01/10/2012
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22/10/2012
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19/11/2012
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17/12/2012


- 2011

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14/02/2011
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28/03/2011
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18/04/2011
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23/05/2011
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04/07/2011
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26/09/2011
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28/11/2011
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12/12/2011